Conditions générales de vente
1. Prestations proposées
Les prestations peuvent inclure :
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L’étude du questionnaire préalable
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L’analyse du mode de vie, des habitudes sportives et alimentaires du client
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L’élaboration de recommandations nutritionnelles personnalisées (planning, ration, recettes, etc.)
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Un suivi régulier selon la formule d'accompagnement choisie
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Des échanges par e-mail, téléphone ou visio selon les besoins
Les prestations ne constituent pas un acte médical et ne remplacent en aucun cas un avis professionnel d’un médecin, diététicien diplômé ou spécialiste.
2. Modalités de commande
Toute prise de rendez-vous et commande d’une prestation se fait par e-mail ou téléphone.
La validation de la commande implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV.
3. Prix et paiement
Les prix des prestations sont indiqués en euros hors TVA (TVA non applicable, article 293 B du CGI).
Le paiement doit être effectué :
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En une fois, avant le début de la séance, dans le cas du bilan nutritionnel ;
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Selon les modalités de la formule d'accompagnement précisées lors de la commande (paiement en plusieurs fois si proposé).
Aucune prestation ne débute avant réception du paiement.
Le paiement des prestations d’accompagnement en nutrition sportive s’effectue exclusivement par virement bancaire.
Le client s’engage à effectuer le virement sur le compte bancaire dont les coordonnées lui seront communiquées lors de la commande.
Le client est responsable de vérifier l’exactitude des informations saisies lors du virement.
Les éventuels frais bancaires liés au virement (notamment pour les banques hors zone SEPA) sont à la charge du client.
Aucun paiement en espèces, chèques ou autres moyens de règlement n’est accepté, sauf accord exceptionnel écrit du prestataire.
En cas de retard de paiement, le prestataire se réserve le droit de suspendre ou de différer l’accès à la prestation jusqu’à réception du règlement.
4. Rétractation
Conformément au droit applicable aux prestations vendues en ligne, le client dispose d’un délai de 14 jours pour exercer son droit de rétractation, tant que l’accompagnement n’a pas commencé.
Si la prestation a déjà débuté avant la fin de ce délai, le client renonce à son droit de rétractation.
5. Annulation et report
En cas de rendez-vous programmé (appel, consultation, suivi), le client doit prévenir au moins 24h à l’avance pour pouvoir reporter sa séance. Toute séance non annulée dans ce délai est considérée comme due et ne pourra faire l’objet d’un remboursement.
6. Obligations du client
Le client s’engage à :
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Fournir des informations exactes et complètes dans le questionnaire, et tout au long de l'accompagnement
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Indiquer toute condition physique ou contrainte pouvant influencer le suivi des recommandations nutritionnelles
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Respecter les conseils fournis dans la mesure du possible
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Informer le prestataire de tout changement pertinent durant l’accompagnement
Le client reconnaît que les résultats dépendent de multiples facteurs individuels et personnels.
7. Obligations du prestataire
Le prestataire s’engage à :
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Fournir des conseils personnalisés et adaptés aux informations fournies
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Respecter la confidentialité des données du client
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Proposer un accompagnement professionnel et bienveillant
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Informer le client si des informations sortent du cadre de ses compétences
Les recommandations fournies ne sont pas des prescriptions médicales.
8. Responsabilité
Le prestataire ne pourra être tenu responsable :
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Des résultats obtenus ou non obtenus
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D’un mauvais suivi des recommandations
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De dommages résultant d’informations erronées fournies par le client
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D’une utilisation inadaptée des conseils
L’accompagnement est informatif et motivationnel, sans garantie de résultat.
9. Données personnelles
Les données personnelles du client, collectées via nos échanges et le questionnaire préalable, sont utilisées uniquement dans le cadre de l’accompagnement. Elles ne sont jamais revendues. Le client dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition (voir Politique de Confidentialité).
10. Propriété intellectuelle
Tous les documents, plans alimentaires, supports, programmes ou contenus transmis dans le cadre de l’accompagnement sont protégés par le droit d’auteur. Toute reproduction ou diffusion sans autorisation est interdite.
11. Résiliation
Le prestataire peut mettre fin à la prestation en cas de comportement inapproprié, agressif, ou d’informations volontairement falsifiées par le client. Le client peut mettre fin à l’accompagnement à tout moment, mais aucun remboursement ne sera effectué pour les prestations déjà réalisées.
12. Droit applicable
Les présentes CGV sont régies par le droit français. Tout litige, après tentative de recherche d'une solution amiable, sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.
Pour toute question liée aux CGV, vous pouvez envoyer un e-mail à aurelien.katz@gmail.com.